Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALOR
/
MODULCONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULCONFORT
CALOR S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1515857
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque MODULCONFORT

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque MODULCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULCONFORT est expirée depuis le 22 février 1999.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , ESPRESSO LATINO


CALOR S.A., (Société Anonyme) - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, FRANCE. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Appareils de chauffage, ventilation et climatisation, notamment munis de systèmes de modulation.